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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COUGNAUD CONSTRUCTION
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MODULISO-PLUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULISO-PLUS
COUGNAUD CONSTRUCTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96642771
Date de dépôt :
18/09/1996
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
18/09/2026

Présentation de la marque MODULISO-PLUS

Déposée le 18 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) COUGNAUD CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « MODULISO-PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUGNAUD CONSTRUCTION domicilié(e) Parc d'Activités de Beaupuy - 85000 - MOUILLERON-LE-CAPTIF - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 601 687 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque MODULISO-PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULISO-PLUS arrivera à expiration en date du 18 septembre 2026.

COUGNAUD CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : COUGNAUD


COUGNAUD CONSTRUCTION, Société anonyme - Parc d'Activités de Beaupuy - 85000 - MOUILLERON-LE-CAPTIF - France - SIREN 310601687


IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2007 n°2334895 - Publication au BOPI 2007-02-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Inscription le 8 septembre 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°679766 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2016 n°2628420 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-22

Inscription le 1 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°734622 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01

Constructions métalliques transportables isolées ou non, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils: bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux médicaux, bâtiments tertiaires, ateliers